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Marques déposées par l'association loi 1901 Des Idees et des Reves
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La Nouvelle France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Nouvelle France
Des Idees et des Reves, Association Loi 1901
John PALACIN

Numéro de dépôt :
3870913
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2021
La Nouvelle France de Des Idees et des Reves

Présentation de la marque La Nouvelle France

Déposée le 2 novembre 2011 par l'association loi 1901 Des Idees et des Reves et John PALACIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Nouvelle France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Les déposants sont l'association loi 1901 Des Idees et des Reves domicilié(e) 2 rue Robert Planquette - 75018 - PARIS - France et John PALACIN domicilié(e) 2 rue Robert Planquette - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Des Idees et des Reves domicilié(e) 2 rue Robert Planquette - 75018 - PARIS - France.

La marque La Nouvelle France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Nouvelle France est expirée depuis le 2 novembre 2021.

Des Idees et des Reves a également déposé les autres marques suivantes : La Rose et le Réséda


Des Idees et des Reves, Association Loi 1901 - 2 rue Robert Planquette - 75018 - PARIS - France

John PALACIN - 2 rue Robert Planquette - 75018 - PARIS - France


Des Idees et des Reves - 2 rue Robert Planquette - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

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